Facile de trouver les accords d’entreprise. Il suffit de se connecter sur le site CFTC Kiloutou.
Conformément à l’article L R.2262-1 du Code du travail, vous trouverez ci-joint la liste des différents textes conventionnels applicables à ce jour au sein de Kiloutou :
- Convention collective du 24.07.2024
- Accord Télétravail 24/07/2024
- Accord Mobilité Durable 31/05/2024
- Accord Risques Professionnels 31.05.2024
- Convention collective du 31.05.2022
- PV Accord de Mise en Place CSE 20190207
- Accord Prorogation des mandats CSE 2919.
- Accord Mobilité Durable 30 janvier 2023
- Convention collective du 31.05.2022
- Accord de participation groupe 2022 du 24.05.2022
- Accord d’intéressement 01.04.2022 au 31.03.2025
- Accord d’intéressement 01.04.2022 au 31.03.2025 du 08.06.2022
- Accord relatif à la mise en place du télétravail du 31.05.2022
- Accord Régime de Prévoyance
- Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes KILOUTOU
- Accord de participation aux résultats de l’entreprise du 25/05/2021
- Convention Collective 14/06/2021
- Accord Télétravail 14/06/2021
- Accord Mobilité Durable 14/06/2021
- Règlement Intérieur 27/01/2021
- Charte informatique 15/3/2021
- Règle de location aux équipiers 23/05/2019
- Convention Collective 27/05/2020
- Accord Parcours collaborateurs 17/02/2020
- Les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination à l’embauche
- Les dispositions relatives à l’égalité professionnelle salariale entre les femmes et les hommes
- Affichage obligatoire harcèlement sexuel – 1/1/2019 – maj 21 11 2019
- Code de conduite anti corruption
- Prévention des risques professionnels
- Accord COVID 19 27/05/2020
- Courrier remise en main propre convention collective 09/05/2019
- Gestion de l’alcool chez Kiloutou (note interne) 07/02/2019
- Accord Mise en place du CSE 17/02/2019
- Avenant du 28/11/2018 à la Convention Collective du 18/04/2018
- PV de Clôture des NAO 18/04/2018
- Accord droit à la déconnexion 18/04/2018
- Avenant Accord Frais de santé 18/04/2018
- Acte Occultation de données de la convention collective 18/04/2018
- Accord égalité HF du 30 10 2018
- Accord prise de Congés payés 14/01/2015
- Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures salariales 01/04/2013
- Accord d’intéressement (dit prime de progrès) du 12 mai 2010 modifié par avenant en date du 11 mai 2011
- Accord de participation aux résultats de l’entreprise du 29/06/2008
- Accord du 5 juin 2003 relatif aux majorations des heures supplémentaires de 35 à 39 heures modifié par avenant en date du 9/12/2009
- Accord collectif relatif à l’astreinte numéro vert en date du 14/06/2007
- Accord collectif relatif à l’astreinte technique 29/03/2017
- Accord d’entreprise sur le vote électronique en date du 21 juin 2006 modifié par avenant en date du 9/03/2011
- Accord relatif à l’emploi des séniors du 25/09/2012
- Accord de méthode relatif au stress au travail en date du 4/06/2010
- Accord relatif à la Pénibilité au travail en date du 22/05/2012
- Accord Frais de santé et prévoyance 22/11/2005
- Accord Frais de santé et prévoyance du 22/11/2005 avenant n°3 du 10/04/2014
- Accord Frais de santé et prévoyance du 22/11/2005 avenant n°3 du 03/06/2014
- Accord sur la mise en place du travail par équipe successives semi continu 29/03/2017
- Accord contrat de génération 31/01/2017.
- Accord CDD de mission 10/04/2014
- Accords don de jour de repos à un collègue ayant un proche malade 29/03/2017
- Règlement Intérieur 01/02/2013
- Annexe 1 Remises accordées aux salaries 11/04/2005
- Annexe 1 Remises accordées aux salaries 12/10/2015
- Annexe 2 Gestion des clés et alarmes 17/06/2005
- Charte informatique 01/02/2013
- Procédure clés coffres 01/07/2010
Archives
- Accord égalité Hommes Femmes en date du 22/05/2012
- Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en date du 14 juin 2007 modifié par avenant en date du 21 décembre 2010
- Accord relatif au régime de frais de santé et prévoyance de la SA KILOUTOU en date du 22 novembre 2005 modifié par avenants du 1er décembre 2008 puis du 23 juin 2009.
- Convention Collective 27/03/2019 (pas d’accord syndical)
- Convention Collective 18/04/2018