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Les documents de l’Espace Adhérent:
Infos pratiques syndicales
- Livret d’accueil du nouvel adhérent (2017).
- ABECEDAIRE Juridique 2016
- Guide de la vie Syndicale cftc
- Guide pratique des représentants du personnel
- Guide Vie Personnelle et Familiale (l’essentiel de ce que vous devez savoir, un guide très pratique)
- Le Lexique Syndical
- CE exonération ou pas
- Les missions du secrétaire du CE
- Obligations comptables du CE
- Restructuration des Branches
- Attestation sur l’honneur (CERFA)
Les Ordonnances MACRON
Le Comité Social et Economique (Document CFTC-CSFV)
- La Mise en place du CSE
- Le Fonctionnement du CSE
- Les Attributions du CSE
- Les Moyens du CSE
La Négociation Collective (Document CFTC-CSFV)
- Le nouveau rôle de la branche
- La modification des contrats de travail par accord collectif
- Nouvelles règles de négociation et de validité des accords collectifs
Les Thématiques (Document CFTC-CSFV)
- Restructuration,
- Licenciement,
- Emploi
Guide des ordonnances (Document CFTC)
Les Instances représentatives du personnel (IRP)
Les nouvelles règles de la Négociation Collective
Protection sociale Mutuelle prévoyance
- Frais de santé et Prévoyance non cadres 2016
- Plaquette prévoyance non cadres 2016
- Frais de santé et Prévoyance avant 2016 Cadres
Social
- Maternité et contrat de travail (2017)
- Aide médical d’état (2017)
- Le reste à charge assumé par l’assuré social
- Temps partiel thérapeutique (2017)
- Prise en charge des frais de transport de l’assuré social
- Contestation des décisions de la CPAM
- Invalidité
Les membres Kiloutou des instances rerésentatives du personnel CE, CHSCT, DP
Les accords d’entreprise.
- Convention collective 20170329
- Accord prise de Congés payés
- Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures salariales 01/04/2013
- Accord relatif au régime de frais de santé et prévoyance de la SA KILOUTOU en date du 22 novembre 2005 modifié par avenants du 1er décembre 2008 puis du 23 juin 2009.
- Accord d’intéressement (dit prime de progrès) du 12 mai 2010 modifié par avenant en date du 11 mai 2011
- Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes en date du 14 juin 2007 modifié par avenant en date du 21 décembre 2010
- Accord de participation aux résultats de l’entreprise du 29 juin 2010
- Accord du 5 juin 2003 relatif aux majorations des heures supplémentaires de 35 à 39 heures modifié par avenant en date du 9 décembre 2009
- Accord collectif relatif à l’astreinte numéro vert en date du 14 juin 2007
- Accord collectif relatif à l’astreinte technique 20170329
- Accord d’entreprise sur le vote électronique en date du 21 juin 2006 modifié par avenant en date du 9 mars 2011
- Accord relatif à l’emploi des séniors du 25 septembre 2012
- Accord de méthode relatif au stress au travail en date du 4 juin 2010
- Accord sur les mesures salariales en date du 01 04 2013
- Accord égalité Hommes Femmes en date du 22 mai 2012
- Accord relatif à la Pénibilité au travail en date du 22 mai 2012
- Accord relatif à l’emploi des seniors du 25 septembre 2012
- Accord Frais de prévoyance 2005
- Accord sur la mise en place du travail par équipe successives semi continu 20170329
- Accord contrat de génération 31 janvier 2017.
- Accords/Accord 20140410 CDD de mission.pdf
- Accords don de jour de repos à un collègue ayant un proche malade 20170329
- Règlement Intérieur
- Annexe 1 Remises accordées aux salaries (11 avril 2005)
- Annexe 1 Remises accordées aux salaries (12 octobre 2015)
- Annexe 2 Gestion des clés et alarmes
- Charte informatique
- Procédure clés coffres
Les Fiches santé au travail.
- L’évaluation de la pénibilité
- Compte pénibilité Évaluation
- Risques professionnels
- Alerte, Droit de retrait
- Le Bruit
- Cancers professionnels
- Harcèlement
- Réparation des accidents du travail
- Faute inexcusable de l’employeur
- CHSCT
Les Fiches santé au travail < 2015.
- L’aptitude et l’inaptitude au poste de travail
- La prévention des risques professionnels.
- Les troubles musculo-squelettiques (TMS).
- Réparation maladies professionnelles
Les plaquettes CFTC
- Plaquette CIF
- Plaquette CEP
- Plaquette CPF
- Plaquette VAE
- Plaquette Bilan de compétence
- Plaquette Jeunes
Les Guides négocier
- Prévoyance 2013
- Durée du travail (2015)
- Emploi Jeunes et seniors
- GPEC (2014)
- Egalité Hommes Femmes (2014)
- Conditions de travail respectueuses des travailleurs
- Stress au travail
- Guide du négociateur
- Parcours du demandeur d’emploi
- Guide Salaires Appui à la négociation (2017)
- Guide Pénibilité au travail – Référentiel d’évaluation dans la branche (2017)
- Guide Fusion des structures (2017)
Les documents du PACK Membre :
- L’entretien préalable déroulement (revue de presse *).
- L’entretien préalable préparation (revue de presse *).
- Quelles sont les limites au pouvoir disciplinaire de l’employeur ?
- La notion de comportement fautif.
- Contester un licenciement.
- Conseil des Prud’hommes, quelle procédure ?
- Simulateur des indemnités en cas de licenciement abusif (service-public.fr)
- Simulateur de calcul de l’indemnité de rupture conventionnelle (service-public.fr)